Les choix de l'Elysée en matière de réformes des institutions

 

PARIS (Reuters) - Nicolas Sarkozy a adressé au Premier ministre, François Fillon, une "lettre d'orientation" où il présente ses choix en matière de réforme des institutions, dans le but de parvenir à un meilleur équilibre des pouvoirs.

La plupart ont été puisées dans les conclusions du comité sur la réforme des institutions mis en place par le chef de l'Etat et présidé par l'ex-Premier ministre Edouard Balladur.

Nicolas Sarkozy ne juge cependant pas souhaitable de modifier les articles 5, 20 et 21 de la Constitution précisant la répartition des rôles entre le président de la République, le Premier ministre et le gouvernement.

Le comité Balladur proposait notamment d'écrire dans l'article 5 que le président de la République "définit la politique de la nation" et dans l'article 20 que le gouvernement "conduit" cette politique (et non "détermine et conduit").

"Dès lors qu'un changement de la nature du régime est écarté, toute modification de la rédaction actuelle me paraît (...) présenter plus d'inconvénients que d'avantages", écrit le chef de l'Etat.

Le comité Balladur proposait par ailleurs de limiter le recours à l'article 49-3 (adoption sans débats) aux seuls projets de loi de finances et de financement de la Sécurité sociale ; Nicolas Sarkozy hésite entre plusieurs formules.

Enfin, concernant la représentation des courants d'opinion minoritaires au Parlement, il s'abstient de trancher et demande un débat sur deux options : renforcer la proportionnelle au Sénat ou en introduire une dose à l'Assemblée nationale.

Il demande à François Fillon de consulter les partis politiques et de lui proposer un projet de loi modifiant la Constitution d'ici le 15 décembre, "afin que le Parlement puisse en faire un premier examen d'ici le mois de février".

Voici un résumé des orientations qu'il fixe dans cette lettre envoyée lundi et rendue publique mardi par l'Elysée.

"Un pouvoir exécutif mieux contrôlé":

- Limitation à deux des mandats successifs exercés par un même président.

- Intervention du chef de l'Etat devant le Parlement, suivie d'un débat.

- Renforcement du contrôle exercé sur les pouvoirs exceptionnels (état d'urgence, état de siège).

- Droit de regard du Parlement "sur les nominations les plus importantes".

- Droit de grâce du chef de l'Etat "réservé à des cas individuels" et précédé de l'avis d'une commission de sages.

- Contrôle par la Cour des comptes des budgets des pouvoirs publics.

- Interdiction du cumul d'une fonction ministérielle avec tout mandat électif. En contrepartie, les anciens ministres pourraient retrouver leur siège au Parlement.

- Pas de modification des articles répartissant les rôles entre le président de la République, le Premier ministre et le Parlement.

"Un Parlement renforcé":

- Renforcement de la proportionnelle au Sénat ou introduction partielle à l'Assemblée nationale.

- Encadrement de l'usage de l'article 49-3 de la Constitution (soit la proposition du comité, soit une limitation du nombre de recours possibles, soit une limitation aux périodes durant lesquelles le gouvernement ne dispose pas d'une majorité absolue au Parlement).

- Encadrement du recours à la procédure d'urgence.

- Délai minimum d'un mois, plutôt que deux, entre le dépôt d'un texte au Parlement et son examen.

- Cumul des mandats. Nicolas Sarkozy demande à François Fillon de "soumettre à la concertation l'ensemble des solutions possibles".

- "Renforcement des sanctions contre l'absentéisme parlementaire".

- "Encadrement plus strict de la possibilité offerte aux parlementaires d'exercer certaines fonctions professionnelles".

"Des droits nouveaux pour les citoyens"

- "Les droits des citoyens doivent évoluer au même rythme que la société".

- Le Conseil supérieur de la magistrature "ne doit plus être composé à majorité de magistrats et le président de la République doit cesser de le présider".

- Possibilité pour les citoyens de saisir "le Conseil constitutionnel de la constitutionnalité des lois déjà promulguées au regard des droits fondamentaux".

- Création d'un défenseur des droits fondamentaux sur le modèle espagnol du "défenseur du peuple".

13.11.07 | 18h44

 

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La faillite de l'école de la ripoublique

ou

La réussite de la fabrication de consommateurs idiots par l'école des droits de l'homme pour un monde idéal et métissé.

 

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Euthanasie

ou

le retour d'Adolf Hitler

Le début du bonheur pour ... certains médecins !

Les médecins participant à la formation ne renâclent pas. “Les cas d'euthanasie sont d'un point de vue intellectuel ce qu'il y a de plus intéressant dans notre métier”, estime Peter Blokland, l'un des médecins suivant la formation. “Notre travail est à 80 % rachidien, c'est ainsi que nous qualifions les tâches routinières. Pour l'euthanasie, il faut chaque fois faire le maximum pour agir avec précaution et être certain des motivations du patient.”
Les médecins généralistes participant à la formation, pour la majorité des quinquagénaires installés depuis déjà vingt ou vingt-cinq ans , ont presque tous eu affaire plusieurs fois à des demandes d'euthanasie. “Pourtant, je me disais chaque fois : pourvu que je ne me retrouve pas confrontée à ce genre de cas, parce que je ne sais pas comment m'y prendre”, explique Marjolyn Meindersma Vluggen, qui à son grand soulagement n'a dû y faire face qu'une seule fois. “ Personnellement, je ne suis pas favorable à l'euthanasie. Mais je trouve que je dois m'y préparer pour le patient. Je ne peux pas le laisser tomber .” *

Commentaire : Bienvenue aux Pays-Bas, un pays où certains médecins jugent l'euthanasie intellectuellement intéressante et où refuser une demande d'euthanasie signifie laisser tomber la personne… (e-deo)

* Source : extrait de cet article du NRC Handelsblad

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Toujours dans la perspective de transformer "notre" société en baizodrome, libre à tout un chacun de forniquer où bon il lui semblera et avec qui il lui plaira ...

le groupe socialiste au Parlement européen lance une campagne pour la baisse de la TVA sur les préservatifs dans l'Union Européenne (UE) pour soi disant s'attaquer à la croissance du sida en Europe (?)

On connaît d'avance le résultat.

ACR 1290 10/11/2007

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Radio Courtoisie
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Bulletin de réinformation du 08/11/07 dirigé par Jean-Yves Le Gallou

Nouvelles majeures - La presse écrite américaine attend beaucoup de “Sarközy l'Américain” - France : le troisième tour social s'annonce difficile - Belgique : chronique d'un divorce annoncé

:: Autres nouvelles - Au pays de l'or noir, le baril est à 100 dollars - La grogne sociale gagne l'administration pénitencière - La radiation du barreau de Me Francis Terquem, figure de la gauche judiciaire - 12M€ : salaire annuel de Jean-Louis Schweitzer, président de la Halde - “Est-il possible d'acheter un morceau de désert égyptien…” - Un vent de révolte souffle chez les nanas de Favela Amara - Les Echos rachetés par Bernard Arnault, PDG du groupe de luxe LVMH - Les astronomes américains ont annoncé la découverte d'une nouvelle exoplanète

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Et toujours le grand Timonier

Le président de la ripoublique Nicolas Sarkozy a déclaré mardi au Guilvinec qu'il irait "chercher tous ceux qui restent, quoi qu'ils aient fait", au Tchad, où sont détenus six bénévoles français dans le cadre de l'affaire de l'Arche de Zoé. "Le rôle du chef de l'Etat est de prendre en charge tous les Français", a ajouté M. Sarkozy, deux jours après une visite éclair à N'Djamena d'où il a rapatrié quatre hôtesses de l'air espagnoles et trois journalistes français, inculpés au Tchad.

Fera-t-il de même pour les enfants enlevés par leur mère à l'amour de leur père au mépris de la loi ? Bien sûr que non ! Les pères qui ne voient pas leurs enfants depuis plus de 5 ans (exemple précis) ne sont pas intéressants pour le sauveur du monde … Pourtant il dit vouloir prendre en charge le malheur des Français. Il est vrai que pour la doctrine des droits de l'Homme, les pères comme notre bon Roi Louis XVI, doivent disparaître … pour préparer l'éducation des enfants sous la seule couveuse bienfaitrice de l'Etat totalitaire afin de les transformer en parfaits consommateurs idiots.

Deux poids, deux mesures, deux égalités …

Aux enfants sacrifiés sur l'autel de la république dite française.

ACR 1290 06/11/2007

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Sarkozy à Washington pour célébrer les "retrouvailles" franco-américaines

A la suite du "caniche de Bush", surnom dont avait été affublé le Britannique Tony Blair – le président de le ripoublique veut fêter "les retrouvailles" franco-américaines. Celui que l'on appelle 'Sarkozy l'Américain' à la satisfaction de ce dernier "J'en suis fier, dit-il" va prendre ses ordres auprès de ses nouveaux complices mondialistes et totalitaires. Il s'en suivra à n'en pas douter des engagements de la France et de son Peuple (les sous-chiens anesthésiés) dans les conflits à venir (Iran, Irak etc.), de la disparition des nations indivises, des cultures et des peuples indépendants. Mais qu'importe cela, si cela est fait pour connaître le bonheur des droits de l'Homme fut-il en contradiction avec le désir des peuples (ignorants et superstitieux)

ACR 1290 6/11/2007

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Quand le voleur crie « Au vol ! »

L'intersyndicale des journalistes (SNJ, USJ-CFDT, SNJ-CGT, SJ-CFTC, SJ-FO) avait appelé la profession et les citoyens à se mobiliser, lundi 5 novembre, pour la journée européenne de la liberté de la presse. C'est à croire que les propagandistes des droits de l'Homme se reconnaissent comme étant les seuls à avoir la parole. Et que ceux qui ne pensent pas comme eux doivent disparaître. Il est sûr que les journaux, livres et autres média relatant l'attachement à sa patrie, à sa nation, à la gloire de l'histoire de son pays et de l'Amour de Dieu et de son prochain ne sont que des thèses révisionnistes qui ne peuvent qu'être condamnées et jetées dans un feu purificateur.

Cependant, il existe dans le monde des média une petite radio, lumière d'espoir de cette liberté confisquée par le régime totalitaire. A savoir Radio Courtoisie!

Une nouvelle émission sera lancée sur la radio libre du pays réel et de la francophonie, tous les matins, du lundi au vendredi. Ce bulletin d'information "vraie" animé par 5 équipes - à raison d'une par jour - pilotées par Jean-Yves Le Gallou, animateur de Polémia, qui vient de sortir un opuscule sur la tyrannie médiatique. L'émission se déroulera de 7h15 à 7h30 (sauf pendant les vacances scolaires) et sera rediffusée à 11h45. Dès 8h00, l'émission sera disponible sur internet.

LCR 1290 6/11/2007

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TOUJOURS 1984 ET BIG BROTHER

La justice de la minitresse au faux CV a donné raison fin octobre à un couple qui avait eu recours à une mère porteuse américaine pour porter leurs enfants. Il est rappelé que cette pratique est interdite en France.

La cour d'appel de Paris a jugé conformes les papiers américains désignant Dominique et Sylvie comme les "parents" des jumelles, ce que contestait le ministère public, selon le quotidien Libération.

"C'est un pas énorme", a estimé la présidente de l'association Maia, qui milite pour la légalisation de la "gestation pour autrui" (GPA), Laure Camborieux.

La F.M (et leurs Maitres, le "lobby qui n'existe pas") aide ainsi les hommes à s'assumer en dehors de Dieu, à, comme ils le disent, dessiner la vie entre équerre et compas, à mairiser la vie en toutes ses dimmensions comme un simple matériau (cit.)

A quand une matrice indépendante ?

A quand les bébés jetés dans la poubelle car non conformes aux souhaits des adopteurs possibles ?

Ce n'est qu'une question de temps. Elle n'est pas belle la vie ?

ACR 1290 4/11/2007

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VIVE LA RIPOUBLIQUE AFFAIRISTE !

LES MEMBRES DU GOUVERNEMENT TOUJOURS PLUS HAUT DANS LES AFFAIRES … JUDICIAIRES

Libération révèle dans son édition de mardi qu'un casino du bassin d'Arcachon a déposé plainte au pénal au parquet de Paris pour " tentative d'extorsion de capital " contre le nouveau secrétaire d'Etat aux sports Bernard Laporte. L'ancien sélectionneur du XV de France est également visé par une enquête fiscale.

ACR 1290 mercredi 31 octobre 2007

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VIVE LA RIPOUBLIQUE OLIGARCHIQUE !

Bernard Accoyer, le président UMP de l'Assemblée nationale, récidive dans son refus à l'introduction d'une dose de proportionnelle dans le scrutin législatif, estimant que cette réforme créera "deux catégories de députés", "d'un côté des élus de terrain, de l'autre ceux des fauteuils rouges".

Il est sûr que pour notre vertueux, ces trublions pourraient empêcher le bon roulement des cocktails et horreur ... il devrait partager les divers avantages (bons et (a)variés) sans appartenir au sérail des initiés :. et au "lobby qui n'existe pas".

ACR 1290 mercredi 31 octobre 2007

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VIVE LA RIPOUBLIQUE DEPENSIERE SUR LE DOS DU PEUPLE

Malgré la faillite financière annoncée par le premier ministre, le budget de l'Elysée devait être multiplié par trois et la rémunération du président de la République par deux.

Il est rappelé que le budget officiel de l'Elysée, en 2007, est de 31.783.000 euros. Il a en tout cas été multiplié par neuf entre 1995 et 2007, sous la présidence Chirac. Ce budget devrait donc passer à environ 100 millions d'euros.

Qu'en pensent les français de plus en plus pauvres ?

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VIVE LA MONARCHIE ESPAGNOLE ANTECHRIST

Le gouvernement socialiste espagnol a soumis au vote des députés une loi dite de «Mémoire historique» pour réhabiliter les victimes oubliées de la Guerre civile d'Espagne et de la dictature du général Franco (1936 à 1975).
Cette loi phare et première en son genre a pour objet de «reconnaître et accroître les droits» de ceux «qui ont souffert de persécutions ou violences (...) durant la Guerre civile et la Dictature».
Elle vise aussi à «fortifier les valeurs et principes démocratiques» en «aidant à la connaissance des faits et circonstances durant la Guerre civile et la Dictature» et en «assurant la préservation des documents liés à cette période».

Voici l'une des principales propositions :

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Les «écussons, insignes, plaques et autres objets ou mentions commémoratives d'exaltation personnelle ou collective du soulèvement militaire, de la Guerre civile et de la répression (exercée) par la dictature» devront disparaître des édifices et espaces publics.
Pour les édifices privés, en particulier les églises qui portent encore écussons et plaques franquistes, les subventions publiques pourront être retirées si ces insignes ne sont pas enlevés.
Le mémorial franquiste de la basilique du «Valle de los Caidos» où Franco est enterré, ne pourra plus être le lieu de cérémonie de nostalgiques et sera «régi strictement» comme un lieu de culte.

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La force de cette monarchie, égale à la ripoublique française est qu'elle est aussi despote et totalitaire ... Pour parfaire notre monde, ces dictateurs refont l'histoire ... parle de dictature sur le franquisme alors que les "républicains" (soient les communistes ( 200.000.000 de morts dans toute son histoire mondiale), les démoncrates et leurs alliés) sont présentés comme des héros... Va-ton réhabilité staline, Pol Pot et autres tortionnaires ? Il est à craindre ... Ne le voyons-nous pas avec cet assassin répondant au nom de "Ché" ?

Pour en revenir à l'histoire espagnole, il est vite oublié les nombreux massacres de prêtres, de religieux et de religieuses durant cette guerre.


"Il existait (Nous devrions dire il existe toujours ) un projet de destruction de l'Église catholique" de la part des tenants des Droits de l'homme espagnols.


L'Église d'Espagne estime à environ 10 000 le nombre de ses membres tués au cours de la guerre civile. La situation était très variable selon les régions. En Catalogne, l'une des provinces les plus touchées par les massacres, 1 189 prêtres, 794 religieux et 50 religieuses furent assassinés.

Dans la région de Valence, le clergé représenta 65 % des assassinats de la ville de Ségorbe, alors qu'en Aragon, 123 des 140 curés du diocèse de Barbastro furent exécutés, tandis que l'évêque était lui-même sauvagement assassiné.

« Faisons justice au passage d'une erreur trop répandue : le soulèvement du 18 juillet, détonateur de l'explosion, ne fut pas à la source de cette persécution », souligne Bartolomé Bennassar. L'historien rappelle que, dès mai 1931, une centaine d'églises avaient été détruites sans que le gouvernement républicain réagisse. Il note aussi qu'entre les élections de février 1936 et le soulèvement, « une quinzaine de prêtres furent assassinés, beaucoup d'autres molestés, plusieurs églises mises à sac et nombre de cérémonies religieuses interdites ».

« Il faut le dire tout net : il existait bel et bien un projet de destruction de l'Église catholique et de la religion », affirme l'universitaire, qui en relève de nombreux exemples dans la presse d'extrême gauche de l'époque. « Il faut balayer impitoyablement le catholicisme », écrit ainsi La Prensa, organe officiel des anarchistes, le 5 août 1936.

Ce sont d'ailleurs les bandes anarchistes qui se feront remarquer en Aragon, en Catalogne et dans la région de Valence, en assassinant les prêtres et en mettant à sac les monastères. « Dans les provinces que nous contrôlons, nous avons dépassé amplement l'œuvre des soviets, car l'Église en Espagne est aujourd'hui anéantie », se félicitait en mars 1937 le secrétaire général du Parti communiste espagnol, José Diaz.

Bartolomé Bennassar

 

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Le planning familial exige que L' Europe promeuve l'avortement.

La branche européenne de la fédération internationale des plannings familiaux (IPPF) vient de publier un document intitulé « Pourquoi nous faut-il parler de l'avortement ? » (« Why we need to talk about abortion »), plaidoyer pour la légalisation, sans restriction, de l'avortement dans tous les pays européens.

A quand une manifestation des amis des bêtes, des écolos, Pol Pot verts, de Sarkozy, promptent à défendre les animaux, la planète et accessoirement les hommes ? A quand une manifestation du Vatican (?), des chrétiens (?)

ACR 1290

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Les POL POT VERTS

Comme nous vous l'avons maintes fois annoncé, (voir les dossiers relatifs à Pascal BERNARDIN et aux documents divers se rapportant à l'emprise écologique, - nouvelle forme du pouvoir holistique) il a été décidé par les Pol Pot verts sous les pseudo directives du Pingouin triste (la vedette de la TIVI) une nouvelle taxe que le peuple devra acquitter directement ou indirectement. Vive le Pingouin Triste ! Vive l'écologie, vive Gaïa …

ACR 1290

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L'une des causes de la mise en place d'un pouvoir mondialiste est d'établir la paix définitive et forcée (si besoin par les armes et la rééducation des peuples). Pour réaliser cette structure utopique , les mondialistes ont décidé de créer l'EUROPE, de lui donner une entité juridique (par forceps si nécessaire – une constitution qui ne porte pas son nom) et de faire disparaître les superstructures et infrastructures des nations pour les désagréger (Voir la théorie de Gramsci). Car il est connu que lesdites nations sont source de conflit, tout comme les races, les cultures, les religions, les sexes etc.

Pour accélérer le mouvement, le président de la République ambitionne de réunir l'an prochain en France tous les chefs d'État des pays de la méditerranée pour créer une union entre les pays de Gibraltar à Tel-Aviv, d'Istanbul à Marseille, de Tripoli à Rome ! Dans ce cas, les nations disparues seraient remplacées par des régions cosmopolites en race, en culture … faisant de ce fait disparaître le problème de l'immigration. Et pour cause !

Créant par cela une étape de plus vers 1984, vers la dictature mondiale. Que du bonheur !

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Le président de l'Union cycliste internationale (UCI), Pat McQuaid, se réjouit de la création prochaine de passeports biologiques pour l'ensemble des coureurs professionnels. "Il s'agit d'une étape historique de la lutte antidopage", ... (Reuters)

Nous serions tenté d'applaudir des deux mains à cette initiative pour combattre les tricheurs. Cependant après avoir parlé des contrôles des ADN pour les immigrés, de fichiers ADN pour les délinquants * ne pouvons-nous pas craindre au nom de la protection des hommes (esclaves consommateurs) de voir s'établir un fichier ADN pour l'ensemble de la population asservie, accouplé au fichier des cartes et comptes bancaires. Ainsi devant un danger (?) le pouvoir appuierait sur un bouton pour effacer le délinquant de cette belle civilisation des " Droits de l'homme " .

* Qui peut être considéré comme condamnable par le pouvoir mondialiste ? Sinon les "fascistes, intégristes, racistes"  soit les non-consommateurs, les royalistes et catholiques, que nous sommes !

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